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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TF Création
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VELTOSEAT
Marque renouvelée - Marque en vigueur

VELTOSEAT
TF Création, SAS

Numéro de dépôt :
3672039
Date de dépôt :
25/08/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/08/2029
VELTOSEAT de TF Création

Présentation de la marque VELTOSEAT

Déposée le 25 août 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TF Création auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VELTOSEAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-40 du 2 octobre 2009.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TF Création domicilié(e) 1ter Grande rue - 10440 - TORVILLIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 938 980 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TF Création, M. de Villoutreys Antoine domicilié(e) 1ter Grande rue - 10440 - TORVILLIERS - France.

La marque VELTOSEAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3672039.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 20 24

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VELTOSEAT arrivera à expiration en date du 25 août 2029.

TF Création a également déposé les autres marques suivantes : veltesope , VELTORA , VELTO , Sensitive by Velto , VELTOSTYL , TEKSAJO


TF Création, SAS - 1ter Grande rue - 10440 - TORVILLIERS - France - SIREN 351938980


TF Création, M. de Villoutreys Antoine - 1ter Grande rue - 10440 - TORVILLIERS - France


Publication - Publication le 2 oct. 2009 au BOPI 2009-40

Enregistrement sans modification - Publication le 29 janv. 2010 au BOPI 2010-04

Renouvellement sans limitation le 20 mars 2019 n°2709940 - Publication le 12 juil. 2019 au BOPI 2019-03-20

Tissus de sécurité au feu pour l'habillement, l'ameublement, la literie ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; coussins ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).